Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES DE LA PREVOSTE
LEROY S.A.

Numéro de dépôt :
1031974
Date de dépôt :
04/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAVES DE LA PREVOSTE

Déposée le 4 novembre 1977 par la Société Anonyme (SA) LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAVES DE LA PREVOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY domicilié(e) (société anonyme) 21190 MEURSAULT. - France.

La marque CAVES DE LA PREVOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAVES DE LA PREVOSTE est expirée depuis le 4 novembre 1987.

LEROY a également déposé les autres marques suivantes : JH LEROY , "HENRI BERNARD MEURSAULT" , CLEANTIE , NOVA CLUB , LE ROY , LEROY , MLG , VOLNAY H. BERNARD & CIE , WESTAGRI L'ESPRIT SERVICE ADAPTÉ À VOS BESOINS , LE ROY GARDIEN DES GRANDS MILLESIMES


LEROY S.A. - (société anonyme) 21190 MEURSAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-023

Vins et spiritueux.